Production locale d’énergie. Mobilisation des territoires. Solidarité, énergie renouvelable, proximité.
La Compagnie Énergies et Territoires a créé un Fonds de dotation en 2022 pour faciliter et accélérer la mobilisation des territoires sur la production décentralisée d’énergie. C’est la première fois qu’un Fonds de Dotation est créé par une société d’investissement en amorçage dans des projets de production locale d’énergie renouvelable, en lien direct avec ses activités.
L’objet est de donner une dimension solidaire au métier de pré-développement de projets d’énergie renouvelable sur les territoires, activité consommatrice de temps et d’argent sans retour sur investissement.
Mobiliser les citoyens, les collectivités et les acteurs privés au développement des projets d’énergie renouvelable au sein de leurs territoires.
Notre mission s’appuie sur des actions collectives de partage de connaissances et d’expertise sur l’énergie, ainsi que sur le soutien financier aux projets d’intérêt général.
La Compagnie Énergies et Territoires a créé un Fonds de dotation en 2022 pour faciliter et accélérer la mobilisation des territoires sur la production décentralisée d’énergie.
C’est la première fois qu’un Fonds de Dotation est créé par une société d’investissement en amorçage dans des projets de production locale d’énergie renouvelable, en lien direct avec ses activités.
Le Fonds de dotation est administré par un Conseil d’administration composé de 4 membres :
Il se réunit au moins deux fois par an sous la présidence de Guy Malzoppi, Président du fonds de dotation.
Il est le garant de la bonne gestion du fonds de dotation.
Il définit ses orientations stratégiques.
Il valide son budget annuel.
Le fonds de dotation vise à soutenir la réussite académique et professionnelle d’étudiants de niveau Master, notamment par le financement de dispositifs d’accompagnement pédagogique, de mentorat, d’encadrement de travaux de recherche et d’actions.
Les études de cas proposées par le fonds de dotation s’adressent principalement aux étudiants inscrits en Master « Management de la transition énergétique » proposé par De Vinci Executive Education, notre partenaire dans cette opération innovante. Par cette mise en situation concrète, le Fonds de dotation favorise l’insertion professionnelle des étudiants.
Mise en place d’une filière bois énergie à partir des produits d’élagage.
Mise en place d’un projet d’autoconsommation collective étendue dans une commune rurale.
Étude de faisabilité de réseaux de chaleur bois énergie dans des communes rurales.
Étude de faisabilité de centrales solaires agrivoltaïques.
Mise en place d’ombrières sur le parking du domaine public.
Les dons financiers à Énergies & Territoires donnent lieu à une déduction fiscale à hauteur de 60 % du montant de leurs versements, dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires annuel pour les entreprises, et de 66 % du montant des versements dans la limite de 20 % du revenu imposable pour les particuliers.
Vos dons permettent de soutenir des projets préalablement sélectionnés par Énergies & Territoires et de garantir la pérennité de ses actions : coordination des projets, actions de communication auprès des mécènes, événements, etc.
Réduction d’impôt sur le revenu (IRPP) à hauteur de 66 % du montant des versements, dans la limite de 20 % du revenu imposable.
Le Prélèvement à la Source ne change rien, et les réductions d’impôts seront toujours accordées.
Réduction d’impôt à hauteur de 60 % du montant des versements, dans la limite de 5 ‰ du chiffre d’affaires.
L’entreprise peut réduire jusqu’à 0,5 % de son chiffre d’affaires annuel. Au-delà, l’excédent est reportable successivement sur les cinq années suivantes, cinquième année incluse, et ouvre droit à la réduction d’impôt dans les mêmes conditions.
Un plafond alternatif de 10 000 € a été instauré (article 238 bis du Code Général des Impôts) : si le plafond de 0,5 % du chiffre d’affaires est trop bas pour l’entreprise mécène, celle-ci peut opter pour le plafond de 10 000 €.